Mentions légales du blog beauté Beauty-trips

 

Mentions Légales

Mentions LégDécouvrez les Mentions légales du blog beauté Beauty-trips

Mentions légales du blog beauté Beauty-trips

CNIL : n°1731973

Éditeur :  8, impasse de Barcelone – 31000 Toulouse
Directeur de la Publication : Christel Caulet
Rédactrice en Chef : Christel Caulet
Hébergeur : OVH

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Beauty-trips.com  a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro : n°1731973

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COMMENTAIRES

Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs.
Les commentaires sont modérés a posteriori. Ainsi, tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés. Nous nous réservons le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle.
Par ailleurs, nous nous réservons le droit de modifier ou supprimer tout commentaire contrevenant à l’esprit du site, au sujet de l’article référant et plus généralement tout commentaire publicitaire.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROITS D’AUTEURS

Média en Passion et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site Beauty-trips.com et ce dans le monde entier.
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Au delà des droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Média en Passion, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site Beauty-trips.com ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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Les données et analyses relatives aux tendances sont communiquées à titre indicatif uniquement et ne constituent en aucun cas une quelconque recommandation de la part de Média en Passion. Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’exactitude de ces informations ainsi que leur mise à jour. En tout état de cause, la responsabilité de Média en Passion ne saurait être engagée du fait d’une décision prise sur la base des données ou des informations de cet ordre présentes sur nos Sites de beauté ou ayant trait à différents aspects de la beauté

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En utilisant nos sites, vous acceptez les conditions d’utilisation définies ci-après.

LE SITE

Le site est d’accès libre et gratuit à tout internaute et a pour objet la publication d’un e-magazine.
Il est conseillé à l’internaute se rendant sur le Site (ci-après « Visiteur ») de relire les présentes conditions générales à chaque visite du Site, dès lors que celles-ci peuvent être modifiées, à tout moment, et sans notification préalable, par Média en Passion. De telles modifications ne seront pas applicables aux utilisations préalables du Site. En accédant au Site, le Visiteur accepte d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation, qu’il soit un internaute navigant sur le Site (ci-après « Visiteur ») ou un internaute inscrit (ci-après « Utilisateur ») déposant un ou plusieurs messages sur le Site.

DESCRIPTION ET OBJET

Le site a pour objet de rassembler des dossiers thématiques sur les thèmes abordés par le site ainsi que la publication d’articles, également en rapport avec les mêmes thèmes. Leur consultation est libre, gratuite et ouverte à tous.
Le Site constitue une plateforme d’échange et de communication (un « blog ») qui permettent à tout Visiteur de déposer gratuitement, dans des rubriques spéciales du Site, des soumissions (textes et/ou image) (ci-après « Soumission(s) »).

UTILISATION DU SITE, COMMENTAIRES ET SOUMISSIONS

Tout Visiteur peut lire les Soumissions déposées sur le Site. Pour déposer une ou plusieurs Soumission(s) sur le Site, le Visiteur doit être âgé d’au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux présentes conditions générales d’utilisation.
Il doit s’inscrire en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Parmi les éléments du formulaire à indiquer, seule l’identité (ou le pseudonyme) apparaîtra publiquement sur le Site. L’adresse électronique renseignée doit être valable mais ne sera en aucuns cas visible sur le site.

MODÉRATION

Média en Passion se réserve le droit, à sa seule discrétion, et sans préavis, de retirer tout ou partie d’une Soumission qui violerait la législation en vigueur. Ainsi, tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés.

OBLIGATIONS

Obligations du Visiteur
D’une manière générale, le Visiteur s’oblige à :
– respecter les présentes conditions générales d’utilisation ;
– respecter les droits de propriété intellectuelle afférents au Site et à chacun des éléments qui le composent, et par conséquent ne pas représenter ni reproduire ou exploiter, sous toute forme et par le biais d’aucun moyen, aucun message diffusé sur le Site, dont il ne détiendrait pas les droits.

Obligation de l’Utilisateur
D’une manière générale, l’Utilisateur s’oblige à :
– respecter les présentes conditions générales d’utilisation ;
– respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux Sites et à chacun des éléments qui le composent, et par conséquent ne pas représenter ni reproduire ou exploiter, sous toute forme et par le biais d’aucun moyen, aucun Article diffusé sur le Site, dont il ne détiendrait pas les droits ;
– déposer sur le Site des Soumissions qui ne doivent pas :
– détourner l’esprit du Site, notamment dans un but politique, de propagande ou de prosélytisme ;
– être contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs,
– être à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui,
– être à caractère pornographique ou pédophile,
-inciter à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non- appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
– inciter à un délit, au crime et aux actes de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes, des actes de terrorisme, des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité,
– inciter au suicide,
– contenir des propositions de vente de biens ou services, des publicités ou des promotions, de quelque manière que ce soit, de tout site Internet ou de toute société.

Obligations de Média en Passion
Média en Passion se réserve le droit, à sa discrétion, de diffuser sur le Site les Soumissions déposés par les Utilisateurs, sous réserve du respect des obligations desdits Utilisateurs, décrits dans les présentes conditions générales d’utilisation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR

Le Site

La structure du Site, et chacun des éléments qui le composent, constitue une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Media en Passion ainsi que des auteurs des Messages diffusés sur le Site. Aucune exploitation commerciale, même partielle, du contenu du Site ne pourra être effectuée.

Les Soumissions

L’Utilisateur garantit être l’auteur des Soumissions qu’il dépose sur le Site, ou avoir obtenu, préalablement au dépôt des Soumissions sur le Site, les droits de(s) auteur(s) des Messages. Concomitamment au dépôt des Soumissions, l’Utilisateur concède à Média en Passion le droit de reproduire, représenter et diffuser ses Messages sur le Site. Cette licence est gratuite, non exclusive et est valable pour le monde entier, pendant la durée de protection accordée par les droits d’auteur.
L’Utilisateur reconnaît avoir préalablement obtenu l’accord des personnes physiques dont l’image est reproduite sur les Soumissions ainsi que l’accord des titulaires de droits sur les biens reproduits sur les Soumissions en vue d’une diffusion sur le Site et assume l’entière responsabilité de cette diffusion vis-à-vis de ces tiers ; Média en Passion ne saurait être tenue responsable d’une atteinte aux droits à l’image et droits de propriété intellectuelle desdits tiers.

Responsabilité

L’Utilisateur est responsable des Soumissions qu’il dépose sur le Site et du respect des présentes conditions générales. En tout état de cause, Média en Passion ne saurait être tenue pour responsable du non-respect par les Utilisateurs des présentes conditions générales d’utilisation. Cependant, si de tels agissements étaient portés à sa connaissance, Média en Passion se réserve le droit de supprimer immédiatement, sans mise en demeure ni préavis, le contenu concerné.
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LIENS
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CONCOURS

L’ensemble des jeux et concours proposés sur le site Beauty-trips.com sont libres, gratuits et sans obligation d’achat, et ouverts à toute personne physique, quels que soient son âge et son pays d’origine, à l’exclusion du personnel de Média en Passion et leur famille, enregistrée en tant que Membre du site. Concernant les personnes mineures, le jeu se fait sous la responsabilité du représentant légal pouvant justifier de l’autorité parentale. Les données personnelles collectées telles que l’adresse e-mail, ne sont pas visibles sur le site et leur collecte n’a pour seul but que de contacter les gagnants pour leur envoyer leur lot.

Les tirages au sort sont effectués par une personne de l’équipe à l’aide d’un logiciel tirant un numéro aléatoire situé entre 1 et n (n étant le nombre total de participants), le numéro tiré au sort désignant le commentaire gagnant par ordre chronologique de participation. Aucune contestation ne sera acceptée concernant les gagnants, le mode de participation ou de tirage au sort. Ceux-ci étant pleinement acceptés dès lors qu’un membre participe au concours. Les visuels des lots ne sont pas contractuels. Les gagnants tirés au sort remporteront un prix d’une valeur comprise entre 10 et 500 euros, les lots ne pourront faire l’objet d’un remboursement ou échange quelconque, ni d’aucune contrepartie de quelque nature que ce soit. Il n’y a qu’un seul gagnant par foyer, l’adresse postale faisant foi. Les gagnants recevront leurs cadeaux par la poste.

RÉFÉRENCEMENT

L’Utilisateur autorise Média en Passion à référencer son blog de quelque manière que ce soit et par tout moyen de communication.

DROIT APPLICABLE

Le Site est soumis au droit français. L’ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont régis par la réglementation française en vigueur. Toute interprétation, contestation ou revendication concernant l’utilisation de ce Site sera de la compétence du tribunal de Toulouse.

CHARTE D’INDÉPENDANCE ET DE DÉONTOLOGIE

Le site Beauty-trips.com appartient au réseau de sites thématiques édités par Média en Passion et fonctionne comme un espace d’information, d’échange et de libre expression. Conscient des risques de détournement du bon esprit animant le site et motivant ses membres, l’équipe de rédaction de Média en Passion a adopté une charte de déontologie qui vise à garantir le droit des personnes et à protéger la réputation du site.

MODÉRATION

L’équipe rédactionnelle met en place une instance modératrice qui a pour vocation de veiller au respect de la charte de déontologie. L’instance modératrice a la possibilité et le droit de modifier ou supprimer, sans en aviser l’auteur, tout texte susceptible de nuire à la réputation des sites. Tout internaute, en intervenant librement sur le site, accepte de fait cette disposition et ne peut en aucun cas la contester.
S’agissant d’un espace de liberté qui offre des possibilités d’interactivité en temps réel, il n’est pas possible de se prémunir en permanence contre la mise en ligne d’une intervention non conforme à la déontologie.
Média en Passion rectifiera dans les meilleurs délais tout écart à la déontologie. Pour renforcer la vigilance, les lecteurs sont invités à signaler à l’instance modératrice, toute intervention suspectée de non conformité à la présente charte en envoyant un mail grâce au formulaire proposé par ici.

HONNÊTETÉ DU CONTENU

Média en Passion s’engage à faire preuve de la plus grande honnêteté vis à vis du contenu des articles en s’assurant, autant que faire se peut, de la véracité des faits relatés ou à défaut en avertissant les lecteurs de la fiabilité estimée de l’information.

DROIT DE RÉPONSE

Il sera accordé un droit de réponse à quiconque le réclame dans la mesure où la réponse est conforme à la charte de déontologie. Média en Passion s’engage à mettre en ligne tout rectificatif utile en cas de publication d’information erronée.

RESPECT DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES

Aucun texte publié ne peut porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes ni inciter à la haine pour quelque raison que ce soit, raciale ou ethnique notamment. Dans la mesure où les conditions précisées dans le paragraphe précédent sont respectées, les affirmations d’opinions sont autorisées. Elles doivent concourir à alimenter un débat citoyen participatif ouvert et respectueux des opinions des autres. L’instance modératrice reste seule juge des limites acceptables en la matière.

RESPECT DE LA LANGUE FRANÇAISE

La rédaction veillera au respect de la langue française dans le corps des articles (orthographe et grammaire en particulier), mais pourra admettre des écarts et anglicismes pour autoriser des « effets de style », voulus par les auteurs. La qualité de la rédaction dans les commentaires et les interventions sur les forums est de l’entière responsabilité des auteurs.

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Les rédacteurs intervenant sur le site (articles, commentaires ou forums) s’engagent, dans la mesure du possible, à citer leurs sources (liens internet, ouvrage, article, crédits photos) afin de permettre aux utilisateurs du site web d’en déterminer le plus précisément possible la provenance.
Notre site se veut être un espace de valorisation des créatifs et de partage d’informations dans les domaines de la création. Ainsi, les photographies et illustrations du site ne constituent pas un vol de la propriété intellectuelle. N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez un retrait total ou partiel de vos photos, images, illustrations et créations vous appartenant.

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